Marque expirée - Marque en non vigueur

XORTEC
DAVID FORTIER

Numéro de dépôt :
3579722
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
XORTEC de DAVID FORTIER

Présentation de la marque XORTEC

Déposée le 4 juin 2008 par DAVID FORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XORTEC »

Le déposant est DAVID FORTIER domicilié(e) 103 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FORTIER domicilié(e) 103 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XORTEC est expirée depuis le 4 juin 2018.

DAVID FORTIER a également déposé les autres marques suivantes : AtomImage , VIRTUAL'IM MEDICAL IMAGING TECHNOLOGIES , VIRTUALIM Medical Imaging Technologies


DAVID FORTIER - 103 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France


DAVID FORTIER - 103 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.